Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAGITTA
Numéro de dépôt :
1055344
Date de dépôt :
27/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SAGITTA
Déposée le 27 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT KEMMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAGITTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAGITTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLAT KEMMEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°25678 - Publication au BOPI 1979-004